POUR UNE EUROPE FEDERALE POLYCENTRIQUE


 

             Une approche transdisciplinaire pour :   

 

Comprendre l'héritage de l'Europe, son identité, sa finalité,

 Réformer les institutions, remédier au déficit démocratique,

Repenser et construire une autre Europe.

     


Thierry Medynski


                    Mise à jour : novembre 2011

                                   


L’Europe est en crise depuis le début des années 1990 avec une crise majeure concernant son identité et sa finalité à la suite de la chute du mur de Berlin en 1989 puis la chute du communisme en 1991. L'Europe s'est construite face à la menace soviétique, cette menace disparait soudainement. L'Europe s'est construite face à la menace allemande, cette menace ressurgit dans l'esprit des dirigeants français qui tentent d'empêcher la réunification allemande (visite de Mitterand en RDA en décembre 1989). De plus, l'impuissance diplomatique et militaire de l'Europe est patente avec la guerre en Yougoslavie dès 1991. L'Europe s'est construite avec une volonté de pacification, dix années de guerre s'installent aux portes de l’Europe et un semblant de paix est finalement assurée par les Etats-Unis avec l'OTAN et les accords de Dayton. 

Sommes-nous encore dans la logique de la menace soviétique, la Russie représente-t-elle une menace ou faut-il établir un partenariat éclairé ? Question qui, au passage, se pose dans les mêmes termes pour les Etats-Unis : quels sont les intérêts de l'Europe dans une alliance servile aux Etats-Unis ?  et pourquoi l'Europe se refuse-t-elle à assumer sa place, à égalité de puissance, ni plus, ni moins, avec les autres ?

L'Europe s'est construite pour assurer sa prospérité économique, mais la crise économique s'installe durablement en Europe avec une croissance molle flirtant parfois avec la déflation. Sans coordination entre les politiques économique, budgétaire et monétaire, et du fait du pacte de stabilité et de la politique de la banque centrale, les Etats n'ont plus la possibilité de mener une politique budgétaire ni une politique monétaire adaptées aux circonstances économiques locales, le tout conduisant à une atonie économique et à une économie de rente. Il y a une politique monétaire contraignante, une absence de coordination entre les différentes politiques budgétaires, et une absence de coordination entre les différentes politiques budgétaires et la politique monétaire. L’Europe se prive des moyens (budgétaires et monétaires) de surmonter la crise économique car elle est fondée sur des règles (Pacte de Stabilité) et une logique punitive, et non sur des choix politiques et une logique de coopération. Après la libre circulation des capitaux effective depuis le 1er juillet 1990, l'Europe ne fait que suivre fidèlement les principes de la mondialisation financière et le Système monétaire européen connait très rapidement sa première crise en 1992/1993. Avec cette mondialisation financière, nous entrons vers 1995 dans un autre monde (François Morin) quand les marchés monétaires et financiers ont acquis leur autonomie par rapport à l'économie réelle. Le traité de Maastricht engage pleinement l'Europe dans cette voie. Après la crise financière au Mexique (1995) puis son extension en Asie, Amérique Latine, Russie, nous entrons depuis 2007 avec la crise immobilière, la crise financière et la crise économique, dans une véritable crise systémique, qui a connu un point culminant avec la crise boursière de septembre 2008. Cette crise majeure représente ni plus ni moins une remise en cause fondamentale des principes de la dérégulation des marchés, d'une certaine forme de la mondialisation, et du néo-libéralisme qui est maintenant destiné à s'effondrer tout comme le communisme en son temps. 

Le couple franco-allemand est en crise, la France est hostile à toute avancée vers une Europe fédérale telle qu'elle a été proposée par exemple par Joschka Fischer en 2000. Plus globalement, la plupart des responsables politiques français se désintéressent en fait de l'Europe.

Cette crise s'amplifie encore avec une crise institutionnelle et démocratique toujours plus marquée, une abstention majeure lors des élections européennes, le décalage entre opinion publique et gouvernements de nombreux pays.

Cette accumulation de crises pose la question d’un véritable débat sur l'identité européenne et sur le projet européen, débat régulièrement occulté par nos gouvernants : quelle est l'identité européenne ? quelle est la finalité de l'Europe ? quel est le projet européen ? quel est le désir de vivre ensemble ? Comment démocratiser les institutions européennes ? Comment accompagner la mutation de société qui est en cours depuis le début du XX ème siècle ? Car le projet de l’Europe actuelle se résume au consommateur, au marché (avec ses 80 000 pages de directives ou règlements qui constituent l’acquis communautaire), à la concurrence, et à la construction d’une zone de libre échange euro-américaine à l’échéance de 2015 (le partenariat économique transatlantique). Un grand marché censé s’autogérer comme par miracle puisque l’Europe de dispose pas d’un gouvernement économique et elle s'impose par ailleurs des règles contraignantes. De ce fait, les Etats adoptent des stratégies individuelles non coopératives. 

L’Europe est dans une impasse car ses plans présentent un vice de construction. Le traité de Nice (en vigueur depuis le premier février 2003) est plus qu’un échec : il s’agit d’un résultat prévisible, la conséquence logique d’une erreur de trajectoire depuis les choix économiques du Tokyo Round (1973 - 1979), avec comme concrétisation sur le plan institutionnel le choix  de l'Acte Unique de 1986, et toute nouvelle négociation engagée dans la continuité de l’Acte Unique, de Maastricht, d’Amsterdam ou de Nice conduira également à une impasse. Le projet de traité établissant une Constitution pour l'Europe (TCE) signé en octobre 2004 et le Traité modifié (traité de Lisbonne, encore plus complexe que le précédent) signé en juin 2007 s'inscrivent dans cette logique. Depuis le traité de Maastricht, toutes les tentatives de réforme des institutions s’enlisent, les conférences intergouvernementales se succèdent (des conférences sur le mode d'une approche diplomatique impliquant une concurrence entre Etats) et l’on remet les négociations au prochain traité. Encore faut-il distinguer derrière le mot réforme ce qui relève de la gouvernance, simple adaptation des institutions à un système économique,  de ce qui concerne une réelle démocratisation des institutions pour l’intérêt de tous. 

Il existe enfin une question importante, fondamentale, qui sera juste évoquée ici. Lorsqu'on regarde l'état des lieux de l'Europe, sa trajectoire depuis le début des années 1980, la fracture entre les citoyens et les élites politiques, la crise démocratique, la crise identitaire, les principes mêmes de l'Europe mis en pièces par la réalité des crises récurentes, économiques, boursières et financières, mais, et malgré tout cela, l'obstination de nos dirigeants pour arracher un second vote aux Danois pour le traité de Maastricht, puis aux Irlandais pour le traité de Nice, puis la transformation en France d'un referendum en ratification parlementaire pour le traité de Lisbonne, et le nouvel épisode du non irlandais en juin 2008, une question vient naturellement à l'esprit : cette trajectoire résulte-t-elle d'une volonté délibérée et occulte de la part de nos dirigeants ? Pourquoi un tel entêtement catastrophique et destructeur pour l'Europe et les pays qui la composent ? Car cette situation est similaire à celle d'un médecin qui administrerait à son patient un mauvais traitement et qui observerait passivement son état de santé se dégrader : faillite économique, faillite politique, faillite morale, faillite diplomatique, ceci entrainant un retour aux nationalismes par rejet de l'Europe par les peuples.

C'est donc un tableau sombre, mais réaliste, qui est dessiné, et le diagnostic que l'on doit maintenant évoquer est bien celui-là : l'idée d'Europe telle qu'on a voulu la construire depuis l'Acte Unique (en passant par Maastricht et Libonne) est à l'agonie mais on s'entête à penser qu'il faut poursuivre dans cette voie. Il devient urgent de savoir comment faire pour reconstruire l'Europe sur des bases saines et solides, en accord avec l'identité européenne. Mettre le Traité de Lisbonne à la poubelle et reconnaitre, ni plus ni moins, que le chemin emprunté depuis l'Acte Unique nous a mené à une impasse. Il devient urgent de repenser radicalement la construction européenne. Ce de façon d'autant plus urgente qu'il y a une nouvelle donne : avec cette période 2008 / 2012, dans les faits et dans les esprits, nous sommes entrés dans un monde multipolaire, polycentrique. Ceci amène à repenser la mondialisation sous une forme différente en constituant une douzaine d'entités régionales à l'échelle planétaire, en organisant un système de libre-échange au sein de chaque ensemble régional et entre zones de développement similaire, et en établissant de nouveaux modes de régulation des échanges selon les disparités sociales et économiques, en évitant trop de protectionnisme ou de libre-échangisme. Ceci amène à la reconquête du pouvoir monétaire par la puissance publique, à la remise en question de la libre circulation absolue des capitaux, et nécessite d’assurer des taux de change d’équilibre, et de rendre impossible les variations perverses des taux de change.

Explorons donc ici les remèdes et les pistes envisageables.  A l'aube du XXIème siècle, l'Europe doit sortir des balbutiements de son enfance. L’expiration en 2002 du traité CECA (la matrice politique de l’Europe) était de ce point de vue symbolique, mais une fois de plus, l'occasion n'a pas été saisie. Le temps est venu de revenir sur ce qui constitue le projet fondateur de l'Europe, son héritage, son identité, sa finalité, pour ensuite définir les réformes institutionnelles qui s'imposent afin de mener à bien la construction européenne en référence à ce projet fondateur. Le temps est venu de revenir sur des sujets tabous : la remise en cause de l'orientation de l'Europe depuis l'Acte Unique, la remise en cause de la politique de la Banque Centrale européenne, la remise en cause du principe de concurrence libre et non faussé, un débat  sur des nécessaires protections en fonction de facteurs sociaux ou environnementaux (une préférence communautaire), la remise en cause du partenariat trans-atlantique, la remise en cause de l'OTAN, un débat sur un partenariat éclairé et équilibré tant avec les Etats-unis qu'avec la Russie...

Ce débat sur le projet de l'Europe ne s'est pas ouvert avec le plan D annoncé par le Conseil européen le 18 juin 2005 et officiellement lancé par la Commission européenne le 13 octobre 2005. Un plan D comme dialogue, débat, démocratie. Pourtant, il devient nécessaire qu’une majorité de citoyens s’intéressent à l’Europe, car :

·      Les choix européens influent sur notre vie quotidienne et nos futures conditions de vie. Ainsi, en 1994,  la moitié des lois votées par le Parlement français était d'origine Bruxelloise. Ce pourcentage est passé en 1999 à 60 % pour monter à 70 % en 2004.

·    L’Europe est marquée par une régression démocratique. Il y a un transfert du pouvoir d’États démocratiques à une Europe marquée par un déficit démocratique.

·        L’Europe se construit contre les européens, contre la société civile, et sur la base d’un modèle qui n’est pas en accord avec son identité ni avec la période de mutation que nous vivons.

·   Le destin de l’Europe dépend de chacun d’entre nous, de notre volonté de s’informer, de comprendre.

 

Depuis l’Acte unique jusqu’à Maastricht, Amsterdam, et Nice, l’Europe est réduite à un cadre politique et économique, donnant une place centrale à l’Union économique et monétaire et à ses contraintes par des règles (Pacte de stabilité). Une priorité est clairement affichée : défendre les intérêts des marchés financiers (la lutte contre l’inflation) ou des multinationales (lorsque la Commission soutient un projet tel l’AMI ou encore la commercialisation des OGM) au détriment des intérêts de la société civile (la lutte contre le chômage, la protection de l'environnement). En conséquence, le débat est cristallisé entre les partisans de l’Europe de Maastricht (avec ses avatars, Amsterdam, Nice et le TCE) et les souverainistes. Je vous propose de sortir de ce faux débat, considérant qu’il s’agit là d’un choix illusoire entre deux positions aussi néfastes l’une que l’autre pour l’Europe.

 

On peut distinguer cinq projets possibles pour l'Europe : une confédération (les souverainistes représentent environ 4 % du Parlement européen, les second et troisième piliers de Maastricht fonctionnent sur ce mode), un fédéralisme centralisé (qui semble inapproprié car il conduirait à la disparition des Etats nations, le premier pilier de Maastricht fonctionne sur ce mode), une Europe ultralibérale (le TCE en est un exemple), une Europe anticapitaliste (l'extrême gauche représente environ 5 % du Parlement européen). Il reste enfin une cinquième voie, qui avait été ouverte par la commission institutionnelle du Parlement européen dans le second projet de Constitution de l'Union européenne (rapport Herman en 1994) avec le modèle fédéral coopératif décentralisé ou le modèle fédéraliste régional. C'est dans cette lignée que s'inscrit le modèle d'une Europe fédérale polycentrique qui a la particularité de s'appuyer sur l'identité de l'Europe et la compréhension de l'actuelle période de mutation que nous traversons. Ce modèle (il en existe certainement d'autres, encore faudrait-il lancer le débat et renoncer à la pensée unique) pourrait retenir l'adhésion d'une grande partie de partisans du oui comme du non au traité établissant une Constitution pour l'Europe car ce modèle représente un modèle intermédiaire entre une Europe fédérale et une Europe confédérale.

 

Le concept d’Europe fédérale polycentrique (ou le modèle fédéral coopératif décentralisé) est plus explicite et se distingue radicalement du concept de fédération d’États Nations. Toute l'erreur et l'ambiguïté de la construction européenne depuis Maastricht (jusqu'au TCE compris) résident dans le mélange d'éléments qui relèvent d'une confédération (une défense européenne indépendante ou un Parquet européen pour lutter contre le terrorisme nécessitent l'unanimité) et d'autres qui relèvent d'un Etat fédéral (processus d'uniformisation par une Commission européenne qui abuse d'une règlementation et dispose de mécanismes de sanctions). Il faut donc moins d'Europe pour certains domaines, et plus d'Europe pour d'autres. C'est la voie de l'Europe fédérale polycentrique. Derrière la notion de polycentrisme, on retrouve le renoncement à la volonté de pouvoir par la reconnaissance de plusieurs pôles périphériques, la notion de coopération (à l'opposé d'un principe de concurrence) et de coordination (à l'opposé d'un principe de subordination), et l'ouverture vers la notion de conjonction des opposés avec la notion d'interdépendance, de convergence entre les différences, entre les opposés. La notion d'interdépendance (présente dans le préambule de la déclaration de Rio de 1992, ou encore dans une proposition du Collegium international de 2005) constitue le maillon manquant entre souverainisme et supranationalité. Ce concept d'Europe fédérale polycentrique s’oppose tant à une union intergouvernementale (une confédération) qu’à un État fédéral européen centralisateur (où le principe d'harmonisation conduirait à un principe d'uniformisation, à la disparition des différences). Il se situe entre les deux tout en se distinguant du concept de fédération d’États Nations. Il s’oppose également tant à une Europe anticapitaliste qu'à une Europe ultralibérale. Il décline l’organisation polycentrique d’un pouvoir faiblement hiérarchisé, la synthèse entre une composante communautaire et une composante intergouvernementale, la coopération entre euro-régions, le polycentrisme maillé et la notion de développement durable. La synthèse des deux composantes se distingue d’une fusion-confusion telle qu’elle existe dans le traité de Maastricht, dans la proposition du couple franco-allemand (janvier 2003) ou dans le TCE pour que l'UE se dote à la fois d'un président de la Commission élu par le Parlement européen et d'un président du Conseil élu par les chefs d'Etat et de gouvernement (une cohabitation bien problématique). Enfin, ce modèle s'oppose aux stratégies actuelles individuelles des Etats qui sont la conséquence de la gestion économique par des règles, des contraintes et des dogmes.

Avec les révolutions dans le monde arabo-musulman qui ont débuté fin 2010 avec la Tunisie puis l'Egypte, et l'effondrement du culte du chef, cette remise en question de l'image du sauveur, de l'homme providentiel, conduit tout naturellement à l'élaboration d'un nouveau mode d'organisation du pouvoir sous un mode polycentrique faiblement hiérarchisé, afin de mettre un terme aux luttes des partis dans la quête du pouvoir, au détriment de la société civile. Tout comme ces révolutions remettent en question le modèle néo-libéral. Tout comme elles remettent en question la mondialisation sous sa forme actuelle. De la même façon que la catastrophe nucléaire au Japon remet en cause le principe de libéralisation du marché de l'énergie (avec sa politique de court terme axée sur la rentabilité au détriment de la sécurité), donc toute la politique de la commission européenne, et de nouveau les principes de la mondialisation.


Loin de la pensée unique et des discours officiels, ce site est destiné à vous donner des éléments de compréhension, au moyen d’une approche transdisciplinaire, pour construire une autre Europe. Il me faudra pour cela reprendre son histoire, en détailler les phases fondamentales de mutation, et par un raisonnement analogique avec certaines théories psychanalytiques, dégager l'identité de l'Europe, les fondements et la finalité de la construction européenne. Je vous propose une approche psycho-socio-politique en quatre étapes :

La première étape consiste à comprendre l’identité de l'Europe. Mon analyse de l’identité européenne s’appuie sur sa structure anthropologique, spécifique et unique au monde, composée d’une mosaïque de quatre types familiaux exogames (famille nucléaire égalitaire, famille nucléaire absolue, famille souche, famille communautaire exogame). Je fais ici explicitement référence aux travaux d’Emmanuel Todd. L'Europe est fondée sur une structure anthropologique polycentrique, et toute la difficulté (mais c'est aussi toute la richesse de l'Europe) consiste à respecter chacune de ses composantes et à les coordonner.

La connaissance de cette structure anthropologique est fondamentale. Mais au-delà du constat de cette mosaïque de quatre systèmes familiaux exogames qui constitue l'identité de l'Europe, quelle peut en être la signification ? Pour répondre à cette question, la seconde étape passe par un parallèle entre l'histoire de la civilisation européenne et l'évolution de la psyché, dans la lignée des travaux de Gusdorf (Mythe et métaphysique, 1953). L’outil psychanalytique jungien permettra en effet de mettre en perspective trois grandes mutations dans l’histoire de l’Europe : l’aventure grecque, la transition Moyen-Age / Renaissance, la remise en cause du scientisme au début du XXèmesiècle. Ainsi pourra se dégager l'identité et la finalité de l’Europe dans une vision du sens de l'histoire qui se différencie radicalement de la "fin de l'histoire" avec la soi-disante victoire du néolibéralisme et la pensée unique. La chute du communisme et celle du néolibéralisme s'intègrent parfaitement dans cette vision dynamique de l'Histoire.

L'histoire de la construction européenne, les institutions et ses rouages feront l’objet d’un rappel dans la troisième étape.

La dernière étape consistera alors à construire une autre Europe en accord avec sa finalité, pour peu que l’on comprenne que nous sommes plongés dans une période de mutation fondamentale depuis le début du XXème siècle, et dont le principe majeur est celui de la conjonction des opposés. D’où le choix qui s’offre à l’Europe :

- soit se construire en référence à cette mutation fondamentale. Le projet d’Europe fédérale polycentrique s’inscrit dans ce cadre et définit un véritable projet de société en cohérence avec l'héritage et l'identité de l'Europe.

- soit rester piégée dans l’ancien cadre correspondant au conflit des opposés (gauche / droite, Nord / Sud, social-libéralisme / repli nationaliste...), choix incarné par l’Europe de Maastricht, d’Amsterdam, de Nice (et du traité de Lisbonne).

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Ce site, créé en 2002, constitue l’aboutissement d’un travail initié en 1988. 

L’aventure a commencé suite à la lecture déterminante des ouvrages d’Emmanuel Todd qui m'ont donné une clé pour comprendre l'identité européenne. Cependant, si je fais largement référence aux données de cet auteur, je me démarque radicalement de ses conclusions. En effet, à l’époque, Emmanuel Todd considérait qu'une intégration européenne était impossible du fait de la disparité des structures familiales. Dans un article de Libération daté du 21 juin 1995, il proposait même d'abandonner la construction européenne (depuis, il semble que sa position ait évolué).

Ma rencontre avec Philippe Court-Payen a débouché sur la publication d’un livre (Thierry Medynski et Philippe Court-Payen, Psychanalyse et ordre mondial, Montorgueil, 1993). Philippe Court-Payen avait auparavant présenté, au cours d’une conférence en novembre 1980, le concept de Double-démocratie (texte non publié). Je m’intéresse à l’Europe, et en particulier à l'identité européenne, depuis la fin des années 1980 car je me demandais en 1987 ce que pouvais bien signifier l'Acte Unique. Après un DEA d'études européennes à Paris VIII, " Mutations des sociétés et cultures en Europe ", j’ai publié un second livre (Thierry Medynski, L'Europe dévoilée, Yves Michel, 1999). 

Plutôt que d'écrire un troisième livre, j'ai préféré utilisé le support Internet qui présente à mes yeux l'avantage de permettre une actualisation régulière, et une diffusion plus large des idées.

Je ne me reconnais dans aucune formation politique. Toutes les idéologies politiques du XXème siècle s’inscrivent dans le conflit des opposés et sont dépassées. Nous entrons dans l’ère de la conjonction des opposés et du polycentrisme, et l'Europe en est le laboratoire. Je suis un fervent européen, j'ai lu en son temps (presque) intégralement le traité de Maastricht ainsi que le Traité établissant une Constitution pour l'Europe, et j'ai voté non à ces deux traités. L'Europe telle qu'elle se construit depuis l'Acte Unique n'est pas en accord avec l'identité européenne, la naissance de la monnaie européenne (une monnaie indispensable) ne s'est pas accompagnée d'une structure politique solide et démocratique, la Banque centrale européenne devenant une sorte d'électron libre alors que fondamentalement, la monnaie doit rester dans le domaine du bien public (Maurice Allais). Un non à ces deux traités qui ne se reconnait ni dans le non d'extrême gauche, ni dans le non d'extrême droite, ni dans le non souverainiste. Un non pour défendre une autre idée de l'Europe, une idée fondée sur une approche transdisciplinaire, une approche qui s'inscrit dans le sens d'une histoire, l'histoire de l'humain, l'histoire de la civilisation européenne, car l'identité européenne résonne en écho au processus d'individuation. 


 Voici les liens directs. D’autres apparaîtront en cours de navigation. 

 

        1/ La spécificité de l'identité de l'Europe

L'identité européenne

Cartte des systèmes familiaux en Europe

 

 

                 2/ Evolution des sociétés en Europe et psyché humaine

Imaginaire et symbolique

Imaginal

Les mutations dans l’histoire de l’Europe

La mythologie grecque


 

         3/ La construction européenne, les institutions et ses rouages

La construction européenne

Les institutions européennes

Le déficit démocratique


 

 

        4/ Construire l’Europe en accord avec l’actuelle mutation de société 

L'Europe et le conflit des opposés

L'Europe et la conjonction des opposés

Finalité de l’Europe

Fondements de l’Europe

Pour une véritable réforme des institutions

 

        Liens

        Bibliographie